Franck Gambelli

Résumé

Franck Gambelli voit son nom apparaître à plusieurs reprises au Journal Officiel notamment parce qu' il siège au sein de différentes commissions.

Parmi les commissions, on retrouve :

  • Conseil d'orientation des conditions de travail
  • Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
  • Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
  • Conseil national d'orientation des conditions de travail
  • Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
  • Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
  • Fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
  • Conférence nationale de santé
  • Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
  • Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
  • Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
  • Conseil national du bruit
  • Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
  • Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
  • Comité de bassin Seine-Normandie
  • Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
  • Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux

Il est également membre de l'organisation MEDEF.

Détails des mandats

Commission Date Texte
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2021-08-06JORFTEXT000043910142
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2021-08-05JORFTEXT000043899069
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2021-08-05JORFTEXT000043899065
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2021-08-05JORFTEXT000043899063
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (nomination)2019-12-18JORFTEXT000039631392
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) (nomination)2019-03-13JORFTEXT000038224519
Conseil national d'orientation des conditions de travail (nomination)2018-10-19JORFTEXT000037506610
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2018-02-20JORFTEXT000036619809
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) (nomination)2018-01-20JORFTEXT000036521060
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2017-03-18JORFTEXT000034208487
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2017-03-18JORFTEXT000034208485
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2017-03-18JORFTEXT000034208483
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2017-03-15JORFTEXT000034187962
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2017-03-15JORFTEXT000034187960
Conseil national d'orientation des conditions de travail (nomination)2017-02-23JORFTEXT000034074586
Fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité (nomination)2016-06-18JORFTEXT000032723688
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) (nomination)2015-11-19JORFTEXT000031494079
Conférence nationale de santé (nomination)2015-04-15AFSP1530129A
Conférence nationale de santé (nomination)2015-04-15AFSP1530124A
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2014-11-05JORFTEXT000029701949
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) (nomination)2014-06-04JORFTEXT000029040014
2013-11-15JORFTEXT000028197686
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) (nomination)2013-07-09JORFTEXT000027679011
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) (nomination)2012-04-05JORFTEXT000025631156
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) (nomination)2011-12-16JORFTEXT000024979347
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (nomination)2011-11-03JORFTEXT000024742480
Conférence nationale de santé (nomination)2011-08-15ETSP1130560A
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2009-11-01JORFTEXT000021219054
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (nomination)2009-10-31JORFTEXT000021218549
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (nomination)2009-03-24JORFTEXT000020426405
Conseil national du bruit (nomination)2008-11-22JORFTEXT000019778916
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (nomination)2008-09-10JORFTEXT000019454793
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) (nomination)2007-12-02JORFTEXT000017572555
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) (nomination)2007-02-21JORFTEXT000000465781
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (nomination)2006-06-03JORFTEXT000000788317
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (nomination)2006-06-03JORFTEXT000000788317
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (nomination)2006-06-03JORFTEXT000000788317
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (nomination)2006-06-03JORFTEXT000000788317
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (nomination)2006-06-03JORFTEXT000000788317
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (nomination)2005-05-11JORFTEXT000000448685
Conseil national du bruit (nomination)2005-05-04JORFTEXT000000604053
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (nomination)2005-02-17JORFTEXT000000448287
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2004-11-17JORFTEXT000000443827
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (nomination)2004-10-28JORFTEXT000000807642
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) (nomination)2003-11-30JORFTEXT000000797305
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) (nomination)2002-01-15JORFTEXT000000226708
Conseil national du bruit (nomination)2001-11-23JORFTEXT000000581519
Comité de bassin Seine-Normandie (nomination)1999-09-21JORFTEXT000000212358
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets (nomination)1997-01-03JORFTEXT000000562780
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)1996-09-26JORFTEXT000000561366
Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux (nomination)1996-06-08JORFTEXT000000192962
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)1995-01-24JORFTEXT000000551461
Conseil national du bruit (nomination)1993-09-15JORFTEXT000000362864