Dominique Olivier

Résumé

Dominique Olivier voit son nom apparaître à plusieurs reprises au Journal Officiel notamment parce qu' il siège au sein de différentes commissions.

Parmi les commissions, on retrouve :

  • Armée de terre
  • Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
  • Conférence nationale de santé
  • 4. Collège des partenaires sociaux
  • Haut Conseil des biotechnologies
  • Conseil national de la transition écologique
  • Confédération française démocratique du travail (CFDT)
  • Cour d'appel de Versailles
  • Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
  • Armée de l'air
  • Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
  • Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
  • Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
  • Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
  • Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
  • Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
  • Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
  • Génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
  • Jury de l'examen d'aptitude professionnelle
  • Comité de bassin Rhin-Meuse
  • Marine nationale

Il est également membre de l'organisation MEDEF.

Détails des mandats

Commission Date Texte
Armée de terre (nomination)2019-04-11JORFTEXT000038359386
Armée de terre (promotion)2018-12-28JORFTEXT000037866491
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (nomination)2018-09-04JORFTEXT000037363986
2017-04-12JORFTEXT000034411124
Conférence nationale de santé (nomination)2016-07-15AFSP1630431A
4. Collège des partenaires sociaux (cessation de fonction)2016-07-15AFSP1630431A
Armée de terre (nomination)2016-07-03JORFTEXT000032825439
2015-07-14JORFTEXT000030885459
Conférence nationale de santé (nomination)2015-04-15AFSP1530129A
Conférence nationale de santé (nomination)2015-04-15AFSP1530124A
Haut Conseil des biotechnologies (nomination)2014-12-31JORFTEXT000030008041
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (nomination)2014-09-06JORFTEXT000029426341
Conseil national de la transition écologique (nomination)2013-09-11JORFTEXT000027941423
Armée de terre (nomination)2012-11-09JORFTEXT000026592508
Confédération française démocratique du travail (CFDT) (nomination)2010-06-29JORFTEXT000022402981
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (nomination)2010-05-04JORFTEXT000022160658
Cour d'appel de Versailles (nomination)2010-03-25JUSC1008168A
Armée de terre (nomination)2009-08-26JORFTEXT000020993667
2009-04-12JORFTEXT000020506686
Cour d'appel de Versailles (nomination)2007-04-13JORFTEXT000000466980
2006-11-15JORFTEXT000000459768
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) (conférés)2006-06-09JORFTEXT000000814090
Armée de l'air (décoration)2006-04-25JORFTEXT000000639674
Armée de terre (nomination)2005-07-28JORFTEXT000000633158
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) (admission)2005-07-09JORFTEXT000000630660
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2004-11-17JORFTEXT000000443827
Armée de terre (nomination)2004-11-07JORFTEXT000000806517
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (nomination)2004-10-28JORFTEXT000000807642
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) (nomination)2003-11-14JORFTEXT000000248515
Confédération française démocratique du travail (CFDT) (nomination)2003-09-20JORFTEXT000000429556
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2003-05-29JORFTEXT000000412549
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (nomination)2002-08-28JORFTEXT000000413945
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) (nomination)2002-04-24JORFTEXT000000596170
Centre national d'études agronomiques des régions chaudes (diplome)2001-01-17JORFTEXT000000754706
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) (nomination)2000-11-15JORFTEXT000000403269
Génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le (réintégration)1999-10-22JORFTEXT000000398538
Jury de l'examen d'aptitude professionnelle (composition)1998-10-23JORFTEXT000000194446
Comité de bassin Rhin-Meuse (nomination)1995-12-06JORFTEXT000000556350
Marine nationale (nomination)1995-07-13JORFTEXT000000737023
1995-07-02JORFTEXT000000555628
1990-09-02JORFTEXT000000533592