Dominique Delcourt

Résumé

Dominique Delcourt voit son nom apparaître à plusieurs reprises au Journal Officiel notamment parce qu' elle siège au sein de différentes commissions.

Parmi les commissions, on retrouve :

  • Conseil d'orientation des conditions de travail
  • Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
  • Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
  • Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
  • BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES, UNIVERSITE D'ORLEANS
  • Conférence nationale de santé
  • Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
  • Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
  • Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
  • Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

Dominique Delcourt a également travaillé auprès de l'administration et notamment :

  • Délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire
  • Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire
  • Directeur d'unité
  • Directrice d'unité

Elle est également membre de l'organisation MEDEF.

Détails des mandats

Commission Date Texte
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2021-08-05JORFTEXT000043899069
Délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire2019-01-02DEC190065DR08
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) (nomination)2018-02-21JORFTEXT000036625387
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2018-02-20JORFTEXT000036619809
Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire2018-01-15DEC180221DR08
BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES, UNIVERSITE D'ORLEANS (renouvellement)2017-12-21DEC171276DGDS
2017-07-17DEC171872DR04
2017-07-17DEC171872DR04
2017-07-17DEC171872DR04
2017-07-17DEC171871DR04
2017-04-22DEC171331DR04
Conseil d'orientation des conditions de travail (nomination)2017-03-18JORFTEXT000034208485
2016-09-01DEC161285DR04
2016-08-01DEC161537DR04
2016-01-01DEC152713DR04
2016-01-01DEC152713DR04
2016-01-01DEC152713DR04
2016-01-01DEC152712DR04
Conférence nationale de santé (nomination)2015-04-15AFSP1530129A
Conférence nationale de santé (nomination)2015-04-15AFSP1530124A
Directeur d'unité2015-02-11DEC150612DR05
2015-02-11DEC150610DR05
Directrice d'unité2014-06-30DEC141820DR05
2014-01-02DEC132665DR05
2013-08-01DEC132274DR05
Conférence nationale de santé (nomination)2012-05-15ETSP1230188A
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) (nomination)2011-10-30JORFTEXT000024726144
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) (nomination)2011-10-25JORFTEXT000024710591
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2009-11-01JORFTEXT000021219054
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) (nomination)2008-08-08JORFTEXT000019304827
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT) (renouvellement)2008-03-01JORFTEXT000018198078
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) (nomination)2006-10-19JORFTEXT000000788596
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT) (nomination)2005-02-26JORFTEXT000000805610
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) (nomination)2005-01-29JORFTEXT000000605083
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (nomination)2004-11-17JORFTEXT000000443827