Dominique de Calan

Résumé

Dominique de Calan voit son nom apparaître à plusieurs reprises au Journal Officiel notamment parce qu' il siège au sein de différentes commissions.

Parmi les commissions, on retrouve :

  • Conférence
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
  • Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration
  • Conseil supérieur de l'éducation
  • Nexter
  • Haut Comité éducation-économie-emploi
  • Organisations professionnelles des employeurs
  • Conseil national du patronat français
  • Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
  • Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
  • Commission nationale de la négociation collective
  • École normale supérieure de Cachan
  • Haut Comité Éducation-économie
  • Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
  • Commission nationale Education-professions

Il est également membre de l'organisation MEDEF.

Détails des mandats

Commission Date Texte
Conférence (nomination)2007-11-29JORFTEXT000017571059
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) (nomination)2007-09-11JORFTEXT000000279249
Établissement public de la porte Dorée - Cité nationale de l'histoire de l'immigration (nomination)2007-04-27JORFTEXT000000464197
Conseil supérieur de l'éducation (nomination)2006-09-20JORFTEXT000000788893
Nexter (nomination)2005-07-28JORFTEXT000000449438
Haut Comité éducation-économie-emploi (nomination)2004-10-26JORFTEXT000000624769
Organisations professionnelles des employeurs (nomination)2003-11-16JORFTEXT000000248547
Conseil supérieur de l'éducation (nomination)2003-09-20JORFTEXT000000429558
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) (nomination)2003-03-15JORFTEXT000000412652
Haut Comité éducation-économie-emploi (nomination)2001-03-15JORFTEXT000000222422
Conseil supérieur de l'éducation (nomination)2000-09-20JORFTEXT000000218011
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) (nomination)1998-10-03JORFTEXT000000192970
Conseil supérieur de l'éducation (nomination)1997-08-24JORFTEXT000000566911
Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.) (nomination)1996-04-13JORFTEXT000000193414
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective (nomination)1996-03-13JORFTEXT000000558257
Commission nationale de la négociation collective (nomination)1996-03-13JORFTEXT000000558221
École normale supérieure de Cachan (nomination)1994-10-20JORFTEXT000000165895
Conseil supérieur de l'éducation (nomination)1994-09-20JORFTEXT000000366797
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) (nomination)1994-09-01JORFTEXT000000348995
Haut Comité Éducation-économie (nomination)1993-03-03JORFTEXT000000164219
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) (nomination)1993-02-12JORFTEXT000000727761
Conseil national du patronat français (nomination)1993-01-18JORFTEXT000000725662
Conseil supérieur de l'éducation (nomination)1992-05-30JORFTEXT000000357738
Commission nationale Education-professions (nomination)1992-05-13JORFTEXT000000358928
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) (nomination)1991-11-08JORFTEXT000000719951