Alain Capmas

Résumé

Alain Capmas voit son nom apparaître à plusieurs reprises au Journal Officiel notamment parce qu' il siège au sein de différentes commissions.

Parmi les commissions, on retrouve :

  • Commission nationale du débat public
  • Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
  • Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
  • Collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles
  • Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

Il est également membre de l'organisation MEDEF.

Détails des mandats

Commission Date Texte
Commission nationale du débat public (nomination)2012-03-02JORFTEXT000025423281
Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement (nomination)2010-06-29JORFTEXT000022402981
Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement (nomination)2009-09-03JORFTEXT000021014696
Collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles (nomination)2006-06-25JORFTEXT000000457651
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton (nomination)2003-02-26JORFTEXT000000418612
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton (nomination)2001-09-19JORFTEXT000000224236